Logo 'épi de blé barré dans un cercle'
Répertoire 2011 des sociétés signataires PDF Imprimer Envoyer

Ce répertoire, liste l'ensemble des produits revêtus du logo « épi de blé barré dans un cercle » des signataires du contrat de logo. Il est remis à jour chaque année.

Nous vous rappelons que pour une marque donnée, le contrat peut être signé pour une partie seulement de la production, seuls les produits revêtus du logo « épi de blé barré dans un cercle » sont concernés.

Le nombre de licenciés et le choix des produits se sont développés. Certains n’apparaissent plus dans le Répertoire, soit parce qu’ils ont cessé de commercialiser leurs produits, soit parce que les rapports des analyses annuelles de chacun des produits finis ne nous sont pas parvenus au moment de l’édition 2011 de document.

Ne sont pas listés les produits des fabricants qui utilisent le logo sans en informer l’AFDIAG et sans signer de contrat de licence.

Les produits présents dans ce livret ne bénéficient pas systématiquement d’un remboursement des caisses d’Assurance Maladie, soit parce que la demande n’a pas été faite par l’industriel, soit parce qu’ils n’entrent pas dans la catégorie des « produits diététiques » (pains, pâtes, biscuits, farines).

 
Historique du logo PDF Imprimer Envoyer

 

Le logo « épi de blé barré dans un cercle », une garantie pour les cœliaques

Le logo « épi de blé barré dans un cercle » est bien connu de tous les cœliaques. Il signifie que le produit sur lequel il est apposé est exempt de gluten.

Ce logo est la propriété de l’Association cœliaque du Royaume-Uni. En 1995, elle en a cédé les droits aux autres Associations cœliaques européennes membres de l'AOECS (Association Of European Coeliac Societies), à charge pour chacune de le protéger dans son pays respectif.

Dans le but de défendre les intérêts des intolérants au gluten (malades cœliaques) en France, l'AFDIAG a déposé ce logo, en tant que marque et dessin, auprès de l'INPI (Institut National de la Propriété Industrielle), en 1996, renouvelé en 2006. Depuis lors ce logo est la propriété de l’AFDIAG sur le territoire français.

Malgré cela, certains industriels l’apposaient sur leurs produits sans en avertir l’Association. L’AFDIAG a alors décidé d’élaborer un contrat d’utilisation du logo « épi de blé barré dans un cercle » et de le faire respecter auprès des industriels.

Ce logo est donc une sécurité pour les cœliaques. Il garantit un produit fini « non contaminé » dont la teneur en gluten résiduel ne peut dépasser 20 mg/kg, seuil du Règlement européen N°41/2009. Il ne peut être utilisé en France qu’après signature d’un contrat dit « Contrat de licence pour l’utilisation de marque et de dessin », également déposé et enregistré à l’INPI.

Par ce contrat, les fabricants s'engagent à respecter et maintenir l'image du logo, à respecter la teneur maximale fixée à 20 mg/kg de gluten dans chaque produit tel que vendu au consommateur, à réaliser l'analyse, dans le produit fini, du gluten résiduel, par des laboratoires utilisant le test Elisa R5 Mendez, et à remettre ces résultats à l'AFDIAG, avant toute nouvelle commercialisation et au minimum une fois par an. À réception, ces analyses font l'objet d'un contrôle de l'AFDIAG qui a missionné une société experte en gestion de la sécurité alimentaire à cet effet.

Il est à noter que pour une marque donnée, le contrat peut être signé pour une partie seulement de la production, seuls les produits revêtus du logo « épi de blé barré dans un cercle » sont concernés.

L'Association édite annuellement un répertoire listant les produits portant le logo, commercialisés par les fabricants signataires ce contrat d'utilisation du logo « épi de blé barré dans un cercle » de l’AFDIAG.